Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet atelier-au-fil-du-temps.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Élodie THEVENET – Atelier Au Fil du Temps
- Adresse : 55 rue de Kergonan, 56390 Grand-Champ, France
- Téléphone : 06 33 56 46 20
- Email : atelier-aufildutemps@outlook.fr
- Identification de l’entreprise : Entreprise Individuelle Élodie THEVENET
- SIRET : 517 693 941 00026
- Directrice de la publication : Élodie THEVENET
2. Hébergement
- Hébergeur : Aut O’Mattic A8C Ireland Ltd. (WordPress.com)
- Adresse de l’hébergeur : Business Centre, No.1 Lower Mayor Street, International Financial Services Centre, Dublin 1, D01 K8N2, Irlande
- Contact : https://wordpress.com/fr/contact/
3. Propriété intellectuelle
Élodie THEVENET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, les photographies des costumes et créations artisanales, le logo et les éléments graphiques.
Toute reproduction, représentation, modification ou publication de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Élodie THEVENET.
4. Gestion des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées via le site (formulaire de contact, commentaires).
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5. Droit applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vannes.